Arbre et Paysage 32

Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ap32.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Identification

Propriétaire :

• Raison sociale : Arbre et Paysage 32
• Forme juridique : association loi 1901
• Siège social : 771 route de Pessan, 32000 AUCH
• Contact : 05 62 60 12 69 – contact@ap32.fr
• SIRET : 39860589900036
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR60 398 605 899
• Code APE NAF : 9499Z

Responsables de publication : Florine Routier et Noël Lassus

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

Conditions d’utilisation du site Internet www.ap32.fr

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété d’Arbre et Paysage 32. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n’est pas autorisée sans le consentement exprès d’Arbre et Paysage 32.